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Proclamation des Consuls de la République. Les Consuls de la République aux français... [Suivi de...Proclamation des Consuls de la République. Les Consuls de la République aux français... [Suivi de] Arrêté des Consuls de la République… [suivi de] Le Ministre de la Police générale, à ses concitoyens...
Référendum et acceptation la réforme constitutionnelle
- Date
- lundi 23 décembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Constitution française / Administration municipale du Canton d'AixConstitution française / Administration municipale du Canton d'Aix
Ouverture des registres d'acceptation ou de non acceptation de la Constitution
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 22 décembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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L'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales de...L'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales de son ressort
Suivi d’un courrier signé Merk, adjudant général commandant le département des Bouches-du-Rhône. Au sujet des déserteurs
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 décembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Général commandant la huitième division militaire [St Hilaire], aux administrations centrales ...Le Général commandant la huitième division militaire [St Hilaire], aux administrations centrales et aux administrés des départemens des Bouches-du-rhône, Vaucluse, le Var; les Basses-alpes, composant cette Division
Rappel de l’organisation hiérarchique : les citoyens doivent s’adresser aux autorités administratives compétentes qui transmettront aux pouvoirs militaires
- Créateur
- Bartier de Saint-Hilaire, Jean-Étienne (1766-1835)
- Date
- dimanche 15 décembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Copie de la lettre écrite à l'Administration municipale du Canton d'Aix, par le citoyen Alexandre...Copie de la lettre écrite à l'Administration municipale du Canton d'Aix, par le citoyen Alexandre Berthier, ministre de la guerre [..] Le ministre de la guerre, aux administrateurs-municipaux d'Aix, département des Bouches-du-Rhône
Réponse aux plaintes des habitants d’Aix concernant la présence des soldats et des efforts fournis en raison de l’occupation de la place d’Aix : taxes forcées dont se plaint la commune
- Créateur
- Berthier, Louis-Alexandre (1753-1815)
- Date
- jeudi 28 novembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Loi contenant une proclamation au peuple français du 19 brumaire, an 8 de la République française...Loi contenant une proclamation au peuple français du 19 brumaire, an 8 de la République française... La République vient encore une fois d’échapper aux fureurs des factieux / Conseil des Anciens
Réimprimée à Aix le 3 frimaire, coup d’état du 18 brumaire an VIII
- Créateur
- France. Conseil des anciens
- Date
- dimanche 24 novembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Loi du 19 brumaire, an VIII de la République française [suivi de] Arrêté des consuls de la Républ...Loi du 19 brumaire, an VIII de la République française [suivi de] Arrêté des consuls de la République [suivi de] Le ministre de la justice, aux administrations centrales... / Conseil des Anciens ; Consulat de la République ; Ministère de la Justice
Annonce de la fin du Directoire, liste les membres à exclure de la représentation nationale [signés les Consuls de la République]
- Créateur
- France. Conseil des anciens
- Date
- samedi 16 novembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la m...Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la mouture des grains
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 15 novembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse de l'Administration municipale du Canton d'Aix, au Directoire exécutif et au ministre de ...Adresse de l'Administration municipale du Canton d'Aix, au Directoire exécutif et au ministre de la guerre
Exposant les embarras financiers de la municipalité
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 6 novembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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[Adresse de l'Administration municipale du Canton d'Aix, au Directoire exécutif et au ministre de...[Adresse de l'Administration municipale du Canton d'Aix, au Directoire exécutif et au ministre de la guerre]
Réponse de l’administration à diverses accusations [signé Brignon...]
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 6 novembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etab...Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etablit un octroi provisoire sur le poisson
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur les poissons au bénéfice des pauves)
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 4 novembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commiss...Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commission administrative des hospices d'Aix, du 10 brumaire an 8, relative à la manutention intérieure à la boucherie de l'octroi provisoire de bienfaisance
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur la viande au bénéfice des hospices)
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 2 novembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Declaration des tabacs pour l'an VIII. L'Administration municipale du Canton d'Aix, aux fabricans...Declaration des tabacs pour l'an VIII. L'Administration municipale du Canton d'Aix, aux fabricans de tabacs
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 29 octobre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur l...2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 24 octobre 1799
- Classement
- Affiches anciennes